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Population
Élections municipales 2026 à Châteauvieux-les-Fossés
Résultats, candidats et analyse des élections municipales 2026 à Châteauvieux-les-Fossés.
Les élections municipales de 2026 à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs) ont eu lieu les 15 et 22 mars 2026. La commune compte 9 habitants et a élu un conseil municipal composé de 7 conseillers.
1 listes étaient candidates au premier tour. Le maire sortant, Danièle FIÉTIER, s'est représenté face à 0 autres listes.
18
Inscrits
7
Conseillers municipaux
1
Bureaux de vote
MAIRE SORTANT
Danièle FIÉTIER
Ancien employé · 25
Candidats et listes déclarées
Listes déclarées au 1er tour pour Châteauvieux-les-Fossés.
Jean-François COMBART
Sans nuance · ELECTIONS MUNICIPALES MARS 2026
Mode de scrutin à Châteauvieux-les-Fossés
Châteauvieux-les-Fossés compte moins de 1 000 habitants : les élections municipales y utilisent un scrutin de liste paritaire à deux tours.
Si une seule liste est déposée dans la commune, un seul tour suffit pour élire le conseil municipal.
- 1er tour : dimanche 15 mars 2026
- 2nd tour : dimanche 22 mars 2026
- Bureaux ouverts : 8h – 20h
Résultats du 1er tour à Châteauvieux-les-Fossés
Participation
83.33%
Participation
16.67%
Abstention
15
Votes exprimés
18
Inscrits
Résultats par liste
| # | Liste | Tête de liste | Nuance | Voix | % Inscrits | % Exprimés | Sièges | Statut |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | ELECTIONS MUNICIPALES MARS 2026 | M. Jean-François COMBART | N/D | 15 | 83.33% | 100% | 7 | Élu |
Attribution des sièges
Conseil municipal : 7 sièges pourvus sur 7 à pourvoir
✓ Tous les sièges pourvus - Aucun second tour nécessaire.
Historique des municipales à Châteauvieux-les-Fossés
| Année | Maire élu | Profession | Participation |
|---|---|---|---|
| 2020 | Danièle FIÉTIER | Ancien employé | N/D |
Infos pratiques pour voter à Châteauvieux-les-Fossés
Nombre de bureaux de vote : 1 bureaux répartis sur l'ensemble de la commune.
Horaires : De 8h à 20h (fermeture à 18h dans certains bureaux).
Pièce d'identité : Carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire en cours de validité.
Code INSEE : 25130 · Département : 25
Autres communes de Doubs
Étrabonne
Code INSEE : 25225
Granges-Narboz
Code INSEE : 25293
Laval-le-Prieuré
Code INSEE : 25329
Les Gras
Code INSEE : 25296
Bondeval
Code INSEE : 25071
Questions fréquentes — Châteauvieux-les-Fossés
Qu'est-ce qui a changé pour les communes de moins de 1 000 habitants en 2026 ?
La loi du 21 mai 2025 a unifié le mode de scrutin pour toutes les communes. Les communes de moins de 1 000 habitants appliquent désormais le même scrutin de liste paritaire à deux tours que les autres communes. Une liste y est réputée complète si elle compte jusqu'à 2 candidats de moins que l'effectif théorique du conseil municipal.
La fonction de maire est-elle cumulable avec un mandat de parlementaire ?
Non. Depuis la loi organique de 2014, la fonction de maire est incompatible avec un mandat de parlementaire (député, sénateur ou député européen). En revanche, les fonctions de membre du gouvernement sont compatibles avec celle de maire, même si l'usage est de démissionner de la mairie lors d'une nomination au gouvernement.
Peut-on voter blanc aux élections municipales ?
Oui. Depuis 2014, les votes blancs sont décomptés séparément et mentionnés dans le procès-verbal. Ils ne sont cependant pas comptabilisés dans les suffrages exprimés et ne peuvent donc ni faire élire ni écarter un candidat.
Quelle est la durée du mandat des conseillers et du maire élus en 2026 ?
Le mandat municipal est de 6 ans. Les conseillers municipaux et les maires élus en mars 2026 exerceront leurs fonctions jusqu'en 2032.
Qu'est-ce que le code nuance de liste ?
Le code nuance de liste est une catégorie attribuée par le ministère de l'Intérieur pour classer politiquement chaque liste (gauche, droite, centre, divers, extrême gauche, extrême droite, etc.). Il permet des analyses statistiques nationales mais n'a pas de valeur officielle au sens du droit électoral.
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